Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE (T.I.C.E.) (S.A.E.M
/
PLEIN JOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN JOUR
TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE (T.I.C.E.) (S.A.E.M.)

Numéro de dépôt :
1614093
Date de dépôt :
05/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2000

Présentation de la marque PLEIN JOUR

Déposée le 5 septembre 1990 par TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE (T.I.C.E.) (S.A.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE (T.I.C.E.) (S.A.E.M.), domicilié(e) 9, boulevard de l'Europe, 91035 EVRY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque PLEIN JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN JOUR est expirée depuis le 5 septembre 2000.

TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE (T.I.C.E.) (S.A.E.M a également déposé les autres marques suivantes : TICE , ECLIPSE , TICE , LIGNES D'INFOS , TICE votre mobilité avant tout , TRANSEVRY


TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE (T.I.C.E.) (S.A.E.M.) - 9, boulevard de l'Europe, 91035 EVRY Cedex - France


LEGI-MARK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Transport de personnes ou de marchandises.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules. Location de garages